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Marques déposées par Pascal SAADOUN
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MONTRES RUBIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTRES RUBIS
Pascal SAADOUN

Numéro de dépôt :
96623782
Date de dépôt :
02/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MONTRES RUBIS

Déposée le 2 mai 1996 par Pascal SAADOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTRES RUBIS »

Le déposant est Pascal SAADOUN, domicilié(e) 4, rue Arthur Rimbaud, 93140 BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Martial KOUEVI MOOVING TIME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Pascal SAADOUN a également déposé les autres marques suivantes : MT SUMMERTIME , SUMMERTIME , A M S T A R


Pascal SAADOUN - 4, rue Arthur Rimbaud, 93140 BONDY - France


MR Martial KOUEVI MOOVING TIME - France


Inscription le 30 mars 1999 - Rejet total n°274864 - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1999-03-30

- Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué Autre qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Vêtements, chaussures, chapellerie (Habillement) - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis; décoration pour arbres de Noël

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].